Ce plan de cours est donné à titre indicatif et est susceptible de modification en cours du semestre.
Thème n°1 : introduction au droit de la preuve
Chapitre I : l’objet de la preuve
Thème n°2 : l’objet de la preuve
Chapitre II : la charge de la preuve
Thème n°3 : la charge de la preuve
Chapitre III : les modes de preuve
Thème n°4 : la limitation des modes de preuve des actes juridiques
Thème n°5 : la diversité des modes de preuve des faits juridiques
Chapitre IV : la réunion des preuves
Section 1 : la recherche des preuves
Thème n°6 : le rôle respectif des parties et du juge
Section 2 : l’exclusion des preuves illicites
Thème n°7 : le principe de licéité de la preuve
Thème n°8 : la mise en balance avec le droit à la preuve
Chapitre V : l’appréciation des preuves
Thème n°9 : la force probante des preuves et les conflits de preuve
Chapitre VI : les conventions sur la preuve
Thème n°10 : l’influence de la volonté individuelle sur les règles de preuve