Introduction
§1. Retour sur la notion d’obligation
§2. Retour sur les sources de l’obligation
Première partie : la responsabilité civile extracontractuelle
Chapitre liminaire : introduction à la responsabilité civile extracontractuelle
Section 1 : définition
§1. Une responsabilité
A. Les éléments de la responsabilité
B. Les frontières de la responsabilité
§2. Une responsabilité civile
A. Responsabilité civile et responsabilité administrative
B. Responsabilité civile et responsabilité pénale
§3. Une responsabilité civile extracontractuelle
A. La distinction des responsabilités contractuelle et extracontractuelle
B. La non-option entre les responsabilité contractuelle et extracontractuelle
Section 2 : évolution
§1. Hier
A. Avant le Code civil
B. Dans le Code civil
C. Après le Code civil
1. La Révolution industrielle
2. La collectivisation des risques
3. La préoccupation environnementale
4. L’intelligence artificielle
§2. Demain
A. La nécessité d’une réforme
B. Les différents projets de réforme
Titre premier : la responsabilité pour faute
Chapitre premier : le dommage
Section 1: les caractères du dommage réparable
§1. Le caractère personnel
§2. Le caractère certain
A. Le dommage éventuel
B. Le dommage futur
C. La perte de chance
D. Le risque de dommage
§3. Le caractère légitime
A. Premier exemple: le concubinage adultérin
B. Deuxième exemple : le travail non déclaré
C. Troisième exemple: la procédure abusive
D. Quatrième exemple: la naissance
Section 2: la diversité des dommages réparables
§1. La classification des dommages réparables
A. Le dommage matériel
B. Le dommage moral
C. Le dommage corporel
§2. L’évolution des dommages réparables
A. Premier exemple: l’essor des dommages psychologiques
B. Second exemple: le fait de devoir agir en justice
Chapitre deuxième: le lien de causalité
Section 1: la caractérisation du lien de causalité
§1. L’appréciation de la causalité
A. La théorie
1. Position du problème
2. Solutions proposées
B. La pratique
1. Le pragmatisme jurisprudentiel
2. Quelques problèmes pratiques particuliers
§2. La preuve de la causalité
A. Le dommage causé par un groupe de responsables potentiels
B. L’incertitude sur la capacité du fait générateur à causer le dommage
Section 2 : la destruction du lien de causalité
§1. La force majeure
§2. La faute du tiers
A. La faute du tiers présentant les caractères de la force majeure
B. La faute du tiers ne présentant pas les caractères de la force majeure
§3. La faute de la victime
Chapitre troisième: la faute
Section 1: la notion de faute
§1. L’élément matériel
A. La violation du devoir général de prudence
B. La violation d’un devoir spécifique
1. La violation d’un devoir spécifique d’origine légale
2. La violation d’un devoir spécifique d’origine contractuelle
§2. L’élément moral
A. Le fait de l’incapable
B. Le fait du jeune enfant
Section 2: la typologie des fautes
§1. Faute négative et faute positive
§2. Faute volontaire et faute involontaire
§3. Faute commise dans l’exercice d’un droit subjectif
§4. Faute civile et faute extra-juridique
A. La faute de l’historien
B. La faute du sportif
Titre deuxième: les responsabilités sans faute
Chapitre premier : les responsabilités du fait des choses
Section 1 : les cas spéciaux prévus par les Code civil
§1. La responsabilité du fait des animaux
A. Les conditions
B. Les effets
§2. La responsabilité du fait de la ruine d’un bâtiment
A. Les conditions
B. Les effets
Section 2 : le principe général dégagé par la jurisprudence
§1. La découverte
A. Le contexte
B. Le fondement
C. La méthode
D. Le cheminement
§2. Le régime
A. Les conditions
1. Une chose
2. Le fait de la chose
3. La garde de la chose
B. Les effets
§3. L’avenir
Chapitre second : les accidents de la circulation
Francois Chevallier 