Introduction
§1. Retour sur la notion d’obligation
§2. Retour sur les sources de l’obligation
Première partie : la responsabilité civile extracontractuelle
Chapitre liminaire : introduction à la responsabilité civile extracontractuelle
Section 1 : définition
§1. Une responsabilité
A. Les éléments de la responsabilité
B. Les frontières de la responsabilité
§2. Une responsabilité civile
A. Responsabilité civile et responsabilité administrative
B. Responsabilité civile et responsabilité pénale
§3. Une responsabilité civile extracontractuelle
A. La distinction des responsabilités contractuelle et extracontractuelle
B. La non-option entre les responsabilité contractuelle et extracontractuelle
Section 2 : évolution
§1. Hier
A. Avant le Code civil
B. Dans le Code civil
C. Après le Code civil
1. La Révolution industrielle
2. La collectivisation des risques
3. La préoccupation environnementale
4. L’intelligence artificielle
§2. Demain
A. La nécessité d’une réforme
B. Les différents projets de réforme
Titre premier : la responsabilité pour faute
Chapitre premier : le dommage
Section 1: les caractères du dommage réparable
§1. Le caractère personnel
§2. Le caractère certain
A. Le dommage éventuel
B. Le dommage futur
C. La perte de chance
D. Le risque de dommage
§3. Le caractère légitime
A. Premier exemple: le concubinage adultérin
B. Deuxième exemple : le travail non déclaré
C. Troisième exemple: la procédure abusive
D. Quatrième exemple: la naissance
Section 2: la diversité des dommages réparables
§1. La classification des dommages réparables
A. Le dommage matériel
B. Le dommage moral
C. Le dommage corporel
§2. L’évolution des dommages réparables
A. Premier exemple: l’essor des dommages psychologiques
B. Second exemple: le fait de devoir agir en justice
Francois Chevallier 