Introduction

Section 1 : les contrats spéciaux

§1. Définition des contrats spéciaux 

§2. Diversité des contrats spéciaux 

§3. Qualification des contrats spéciaux 

A. Hypothèses de qualification simple

B. Hypothèses de qualification complexe 

Section 2 : le droit spécial des contrats

§1. Droit commun et droit spécial des contrats

A. Les rapports du droit commun et du droit spécial

B. L’articulation entre le droit commun et le droit spécial

1. Première illustration: les interprétations in favorem
2. Seconde illustration : les clauses abusives

§2. Sources du droit spécial des contrats 

A. De lege lata

B. De lege ferenda

Titre premier : la vente

Chapitre premier: la formation de la vente

Section 1: les conditions de fond

§1. Les conditions relatives aux parties

A. Le vendeur doit avoir le droit de vendre
B. L’acheteur doit avoir le droit d’acheter

§2. Les conditions relatives au prix

A. La nécessité d’un prix
1. Un prix déterminé ou déterminable
2. Un prix réel et sérieux

B. La justesse du prix

§3. Les conditions relatives à la chose

A. Une chose dans le commerce
B. Une chose déterminée ou déterminable

Section 2: les conditions de forme

§1. Forme et validité de la vente

A. Le principe du consensualisme
B. Les exceptions au consensualisme
1. Les exceptions d’origine légale
2. Les exceptions d’origine conventionnelles

§2. Forme et preuve de la vente

§3. Forme et opposabilité de la vente

Chapitre second : les effets de la vente

Section 1: les effets réels

§1. Le transfert du droit sur la chose

A. Le transfert entre les parties
B. Le transfert à l’égard des tiers
1. A l’égard de l’ayant-cause à titre réel du vendeur
2. A l’égard de l’ayant cause à titre personnel du vendeur

§2. Le transfert des accessoires de la chose

Section 2 : les effets personnels

§1. Les obligations lors de la vente

A. Les obligations de l’acheteur
B. Les obligations du vendeur
1. Lors de la conclusion de la vente
2. Lors de l’exécution de la vente

§2. Les garanties postérieures à la vente