Introduction

Section 1 : les contrats spéciaux

§1. Définition des contrats spéciaux 

§2. Diversité des contrats spéciaux 

§3. Qualification des contrats spéciaux 

A. Hypothèses de qualification simple

B. Hypothèses de qualification complexe 

Section 2 : le droit spécial des contrats

§1. Droit commun et droit spécial des contrats

A. Les rapports du droit commun et du droit spécial

B. L’articulation entre le droit commun et le droit spécial

1. Première illustration: les interprétations in favorem
2. Seconde illustration : les clauses abusives

§2. Sources du droit spécial des contrats 

A. De lege lata

B. De lege ferenda

Titre premier : la vente

Chapitre premier: la formation de la vente

Section 1: les conditions de fond

§1. Les conditions relatives aux parties

A. Le vendeur doit avoir le droit de vendre
B. L’acheteur doit avoir le droit d’acheter

§2. Les conditions relatives au prix

A. La nécessité d’un prix
1. Un prix déterminé ou déterminable
2. Un prix réel et sérieux

B. La justesse du prix

§3. Les conditions relatives à la chose

A. Une chose dans le commerce
B. Une chose déterminée ou déterminable

Section 2: les conditions de forme

§1. Forme et validité de la vente

A. Le principe du consensualisme
B. Les exceptions au consensualisme
1. Les exceptions d’origine légale
2. Les exceptions d’origine conventionnelles

§2. Forme et preuve de la vente

§3. Forme et opposabilité de la vente

Chapitre second : les effets de la vente

Section 1: les effets réels

§1. Le transfert du droit sur la chose

A. Le transfert entre les parties
B. Le transfert à l’égard des tiers
1. A l’égard de l’ayant-cause à titre réel du vendeur
2. A l’égard de l’ayant cause à titre personnel du vendeur

§2. Le transfert des accessoires de la chose

Section 2 : les effets personnels

§1. Les obligations lors de la vente

A. Les obligations de l’acheteur
B. Les obligations du vendeur
1. Lors de la conclusion de la vente
2. Lors de l’exécution de la vente

§2. Les garanties postérieures à la vente

Sous-paragraphe 1 : les différentes garanties

A. La garantie d’éviction
1. La garantie de l’éviction par le vendeur
2. La garantie de l’éviction par un tiers

B. La garantie des vices cachés
1. Le domaine
2. Les conditions
3. Les effets

C. La garantie légale de conformité

Sous-paragraphe 2: le concours des garanties

Titre deux : le bail

§1. La jouissance de la chose
§2. Le prix

Chapitre premier : la formation du bail

Section 1: les règles de fond

Section 2: les règles de forme

Chapitre deuxième : les effets du bail

Section 1: les obligations du bailleur

Section 2: les obligations du locataire

Chapitre troisième: l’extinction du bail

Section 1: l’extinction non litigieuse du bail

Section 2: l’extinction litigieuse du bail

Titre trois : le contrat d’entreprise

Chapitre premier : les éléments constitutifs du contrat d’entreprise

Section 1 : la prestation

§1. Une prestation matérielle

A. Une prestation
1. Entreprise et vente
2. Entreprise et bail
3. Entreprise et dépôt

B. Une prestation matérielle

§2. Une prestation indépendante

Section 2: le prix

Chapitre second : le régime du contrat d’entreprise

Section 1: la conclusion

§1. Les règles de fond

A. Le prix
B. La période précontractuelle

§2. Les règles de preuve

Section 2 : les effets du contrat d’entreprise

§1. Les obligations de l’entrepreneur

A. L’obligation principale: l’exécution de la prestation

B. Les obligations accessoires
1. L’obligation de conseil
2. L’obligation de sécurité
3. L’obligation de conservation

§2. Les obligations du maître de l’ouvrage

A. L’obligation principale: le paiement du prix
B. Les obligations accessoires

Section 4 : l’extinction du contrat d’entreprise

Titre quatre : le prêt

Chapitre premier : le prêt à usage

Section 1: les éléments constitutifs

§1. Le remise pour usage

§2. La restitution de la chose

§3. La gratuité du contrat

Section 2 : le régime juridique

§1. La conclusion du prêt

§2. Les effets du prêt

A. Les effets à l’égard de l’emprunteur
1. Les droits de l’emprunteur
2. Les obligations de l’emprunteur
a. Garde et conservation
b. Restitution

B. Les effets à l’égard du prêteur

C. Les effets à l’égard des tiers

Chapitre second: le prêt de consommation

Section 1 : le prêt de consommation portant sur une chose

§1. Les éléments constitutifs

A. Le caractère translatif
B. La possibilité d’un prix

§2. Le régime juridique

A. La conclusion
B. Les effets
1. À l’égard du prêteur
2. À l’égard de l’emprunteur
3. À l’égard des tiers
C. L’extinction

Section 2 : le prêt de consommation portant sur une somme d’argent

§1. La conclusion du prêt de somme d’argent

A. Prêt souscrit auprès d’un particulier
1. Les conditions relatives au prêt
2. Les conditions relatives aux intérêts

B. Prêt souscrit auprès d’un établissement bancaire

§2. Les effets du prêt de somme d’argent

A. Les obligations du prêteur
B. Les obligations de l’emprunteur

Titre cinq: le mandat

Chapitre premier: les éléments constitutifs

Section 1 : l’accomplissement d’actes juridiques pour autrui

§1. L’accomplissement …

§2. … d’acte juridiques ….

§3. … pour autrui.

Section 2 : l’indépendance du mandataire

Chapitre second : le régime du mandat

Section 1 : la conclusion

§1. Les règles de fond

A. La capacité
B. Le contenu
C. La forme

§2. Les règles de preuve

Section 2 : les effets

§1. Les effets du mandat entre les parties

A. Les obligations du mandataire
1. L’exécution de la mission
2. La reddition de compte

B. Les obligations du mandant

§2. Les effets du mandat à l’égard du tiers contractant

A. Les rapports du mandataire avec le tiers contractant
B. Les rapports du mandant avec le tiers contractant

Section 3 : l’extinction du mandat